Mentions légales
Conformément à l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des éléments suivants.
Société propriétaire du site : SAS ORTHO ACCESS
Capital social : 7 720,00 €
Adresse du siège social : 19 AVENUE DE L’ASPRE 30150 ROQUEMAURE
Numéro de TVA : FR60834199531
Numéro RCS : Nîmes B 834199531
Numéro SIREN : 834199531
Contact :
- Mail : contact@orthoaccess.fr
- Téléphone : 04 66 50 80 04
- Adresse : 19 AVENUE DE L’ASPRE 30150 ROQUEMAURE
Le site :
- Responsable de publication : FELTEN Laetitia
- Design et Développement : SAS ORTHO ACCESS
- Nom de l’hébergeur : Wix.com
Raison sociale : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Numéro de téléphone : +1 415-639-9034
Propriété intellectuelle :
Le contenu du site (textes, images, illustrations, photographies, vidéos, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et appartient à la SAS ORTHO ACCESS, à WIX ou à des tiers ayant autorisé la SAS ORTHO ACCESS à les utiliser.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de la société ORTHO ACCESS.
- Textes : SAS ORTHO ACCESS
- Photos et vidéos : SAS ORTHO ACCESS, WIX
- Articles de Blog : SAS ORTHO ACCESS